Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec

FAQ_APSDS_droit_d'auteur

Pour consulter ou télécharger le document, cliquer sur l’image ou ici.

Une nouvelle ressource sensationnelle, adaptée spécifiquement pour le milieu scolaire, en matière de droit d’auteur!

L’Association pour la promotion des services documentaires scolaires est fière de présenter un tout nouveau document pour répondre aux (nombreuses et épineuses) questions sur l’application du droit d’auteur dans les classes. Ce document, intitulé Foire aux questions sur le droit d’auteur en milieu scolaire du Québec, est disponible gratuitement sur le site de l’APSDS (ici) et il est permis (et même encouragé) de le diffuser à tous les enseignants que vous connaissez! 

La Loi sur le droit d’auteur ainsi que les ententes entre le MELS et les sociétés de gestion évoluent constamment. L’APSDS avait donc pour objectif de favoriser l’utilisation des ressources disponibles tout en respectant le travail des créateurs.

Les artisans qui ont participé à l’élaboration de ce fantastique document sont:

Raphaella Dixon
Bibliothécaire
Lester B. Pearson School Board

Marie-Eve Guibord
Bibliothécaire
Commission scolaire de la Pointe-de-l’Île

Marie Hélène Labory
Bibliothécaire
Commission scolaire des Draveurs

Olivier Ménard
Bibliothécaire
Commission scolaire du Val-des-Cerfs

Sophie Morissette
Bibliothécaire
Commission scolaire de St-Hyacinthe

Élise Ste-Marie
Bibliothécaire
Commission scolaire de Montréal

avec l’aide de:

Olivier Charbonneau
Bibliothécaire
Université Concordia

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